Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Housse Titanium
M. GAY Gérard

Numéro de dépôt :
4062274
Date de dépôt :
20/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/01/2024
Housse Titanium de GAY Gérard

Présentation de la marque Housse Titanium

Déposée le 20 janvier 2014 par monsieur GAY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Housse Titanium » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est monsieur GAY Gérard domicilié(e) 10 rue Ampère - 95500 - GONESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMINTES, SARL, M. GAY Gérard domicilié(e) 10 rue Ampère - 95500 - GONESSE - France.

La marque Housse Titanium a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Housse Titanium est expirée depuis le 20 janvier 2024.

GAY Gérard a également déposé les autres marques suivantes : Bâche Titanium , Couv' Terrasse , E-parasol , AD DOMO CREATEUR D'ESPACES INTERIEURS


M. GAY Gérard - 10 rue Ampère - 95500 - GONESSE - France


COMINTES, SARL, M. GAY Gérard - 10 rue Ampère - 95500 - GONESSE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.